Mentions légales

Editeur et hébergeur du site


Editeur :

Société Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise – STAS
Société anonyme au capital de 448.960€ - Filiale du Groupe TRANSDEV
RCS : 429.937.519
TVA intracommunautaire : FR – 77. 429.937.519
Siège social : 1 Avenue Pierre MENDES FRANCE - CS 90055 - 42272 SAINT PRIEST EN JAREZ  Cedex
Téléphone : 0810 342 342
Courriel : Formulaire de contact
Responsable de la publication : Ludovic Jourdain

Développement et stockage des données :
Cityway
85, rue Pierre Duhem CS 30557
13 594 Aix en Provence Cedex 3 
Tél. : +33 (0) 4 42 37 18 40 
Fax : +33 (0) 4 42 39 45 15
www.cityway.fr


Nom de l'hébergeur :
SFR
42 avenue de Friedland - 75008 Paris


Engagement de confidentialité


STAS s’engage à sécuriser vos informations personnelles et à les garder strictement confidentielles. Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers ni à titre gratuit ni à titre onéreux.


Motif de la collecte de vos données


Les données recueillies ou traitées à l’occasion de votre navigation sur le présent site sont destinées à améliorer les services offerts sur ce site, à traiter vos demandes et avec votre accord, de vous informer des offres et jeux-concours, de vous faire parvenir des infos réseaux ou des alertes trafic si vous avez souscrit aux alertes email ainsi que de vous adresser notre newsletter.


Droit d’accès à vos données personnelles


Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter en joignant à votre demande une copie de votre carte d’identité à l’adresse suivante : Transports Publics de l’Agglomération Stéphanoise (STAS) 1 Avenue P. Mendès France – CS 90055 42272 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ Cedex.


Cookies


Lors de votre navigation sur ce site, nous sommes susceptibles de placer des cookies permanents ou temporaires sur votre navigateur.  Les cookies utilisés ont les finalités suivantes :

  • Adapter le site internet aux usages
  • Effectuer des statistiques pour mesurer la fréquentation et l’utilisation des diverses rubriques de notre site internet
  • De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous aurez rempli lors de l’utilisation du site (cartouche de connexion à l’espace adhérent)
  • De suivre l’impact de nos campagnes emailing

Vous pouvez cependant gérer l’utilisation des cookies en configurant votre navigateur internet (paramètres). Veuillez noter que tout paramétrage peut être susceptible de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès à certains services qui nécessiteraient l’utilisation des cookies.


Responsabilité


Les informations mises à disposition sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la STAS. La STAS se réserve la possibilité de modifier le présent site ou les éléments qui le composent sans préavis.
Notre responsabilité ne serait engagée en cas d’erreur, de dysfonctionnement ou d’interruption du présent site ou  pour tous dommages de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du site ou de son contenu.


Liens hypertextes


Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de son administrateur.
 Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction de notre site, merci de nous adresser un message électronique via notre formulaire de contact.


Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle


Ce site et l’ensemble des éléments qui le compose sont la propriété de STAS et sont soumis au code de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent pas faire l’objet de quelconque reproduction sans l’autorisation expresse et préalable de la STAS.
De même,  tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle ainsi que le nom, les logos, les textes, sons, plans, photos, graphiques ou images, y compris pour les documents à télécharger ou avec une fonction de partage, contenus sur ce site sont la propriété de STAS et sont sujets au droit d’auteur.